Domaine : filmoteka.eus
Propriétaire : Filmoteca Vasca | Euskadiko Filmategia
Siège social : Plaza de las Cigarreras, 1 (2e étage), 20012 Donostia-San Sebastián
Tél. : +34 943 468 484
Fax : +34 943 469 998
Courriel : filmoteka@filmoteka.eus
N° TVA : G-20854410
L’accès à ce site web est gratuit et sa consultation ne requiert ni abonnement ni inscription préalables. Les utilisateurs doivent utiliser les informations contenues sur ce site web conformément à la législation applicable et dans le respect des droits de propriété intellectuelle des Archives cinématographiques basques et des tiers.
L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser les services fournis par les Archives cinématographiques basques pour effectuer des actions susceptibles d’endommager ou d’altérer le contenu, ni à entraver le bon fonctionnement du site web. Ils s´engagent à ne causer aucun problème technique, notamment en transférant des éléments susceptibles de contenir des virus informatiques ou de nuire au fonctionnement, au bon fonctionnement ou à l´interception, en tout ou en partie, de ce site web.
En aucun cas, les Archives du Film Basque ne pourront être tenues responsables de toute utilisation inappropriée de ce site web ou de son contenu, ni des conséquences qui pourraient en résulter.
Les Archives du Film Basque ne garantissent ni le fonctionnement continu de leurs pages, ni l´exhaustivité, l´exactitude ou la fiabilité de leur contenu.
Les Archives du Film Basque se réservent le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu de ce site web ainsi que les Conditions Générales d´Accès.
En cas de travaux de maintenance, de réparation, de mise à jour ou d´amélioration des services, les Archives du Film Basque se réservent le droit de suspendre temporairement l´accès à ce site web sans préavis, ainsi que le droit de fournir ou d´annuler des services. Elles s´efforceront toutefois d´en informer les utilisateurs dans la mesure du possible.
Par conséquent, toute responsabilité pour les dommages de quelque nature que ce soit pouvant résulter de l´indisponibilité ou de l´interruption du site web et de ses services, ainsi que de l´utilité perçue de ce site par les utilisateurs, est exclue.
L´intégralité de ce site web et ses éléments sont protégés par les lois espagnoles et internationales relatives à la propriété intellectuelle et industrielle.
Les droits de propriété intellectuelle sur le contenu de ce site web appartiennent à la Filmothèque Basque (FILMOTECA VASCA), à l´exception du contenu provenant de sociétés avec lesquelles elle a signé un accord de mise à disposition de contenu, et sont protégés par les lois nationales et internationales relatives à la propriété intellectuelle et industrielle.
L´exercice des droits de reproduction, de distribution, de communication au public et de transformation du contenu est réservé à la Filmothèque Basque (FILMOTECA VASCA), sans préjudice du droit des tiers à le citer.
Les utilisateurs accédant à ce site web ne sont pas autorisés à copier, modifier, distribuer, transmettre, reproduire, publier, céder ou vendre les éléments susmentionnés, ni à créer de nouveaux produits ou services dérivés des informations obtenues, sans en mentionner expressément la source.
La consultation et le téléchargement sont autorisés uniquement pour un usage personnel et non commercial par l´utilisateur et ne peuvent être accordés à des tiers. Toute modification du contenu ou de la structure de ce site web par l´utilisateur sans l´autorisation écrite expresse des Archives du Film Basque (FILMOTECA VASCA) est formellement interdite. Toute utilisation de ce site web ou de son contenu non conforme à la réglementation en vigueur est passible de poursuites.
Aucun tiers n´est autorisé à intégrer ce site web dans un cadre (framing).
Concernant les liens présents sur ce site web et menant vers d´autres sites non gérés par les Archives du Film Basque, ces dernières précisent n´avoir aucun contrôle sur ces sites et déclinent toute responsabilité quant à leur contenu. Les liens présents sur ce site web sont fournis à titre purement informatif, sans aucune approbation du contenu, des propriétaires, des services ou des produits proposés par ces sites.
Les présentes Conditions Générales d´Utilisation et toutes les relations établies entre l´utilisateur et les Archives du Film Basque sont régies par le droit espagnol. L’utilisation du site web implique l’acceptation des présentes conditions générales d’utilisation.