Cession d´images

La Cinémathèque basque propose un service de cession d´images issues de sa collection (qu´elles appartiennent à la Cinémathèque basque, à des particuliers ou à d´autres institutions).

Les documents appartenant à la Cinémathèque basque sont soumis à des droits de cession, en fonction de l´utilisation qui sera faite des images. 

En fonction de la propriété, le tarif de cession des droits peut s´appliquer au matériel appartenant à des particuliers ou à d´autres institutions. 

Tout travail de cession d´images entraînera des frais techniques de duplication.

Si une nouvelle numérisation est nécessaire, le tarif de numérisation sera appliqué.

La personne physique ou morale qui en fait la demande est tenue de :

  • Communiquer la demande par écrit, en indiquant les titres ou les références des documents audiovisuels.
  • Fournir une autorisation écrite du particulier ou de l´institution détenteur des droits.
  • Ajouter le logo de la Cinémathèque basque sur tout support sur lequel apparaissent les images cédées.

Les demandes qui, en raison de leur volume ou de leur nature, sont susceptibles d´affecter le fonctionnement normal du service chargé des duplications seront traitées de manière spécifique.

Le délai de traitement de la demande dépendra du nombre de demandes présentées à chaque moment.

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